Maladies à
déclaration obligatoire
[France]

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Certaines maladies contagieuses sont à déclaration obligatoire en France. La déclaration se fait à l'aide d'un formulaire disponible pour chaque maladie à faxer à l'INVS. Les formulaires sont disponibles en ligne sur :
https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-a-declaration-obligatoire/liste-des-maladies-a-declaration-obligatoire.

Liste des maladies infectieuses :

• Botulisme.
• Brucellose.
• Charbon.
• Chikungunya, dans les départements et collectivités figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé.
• Choléra.
• Dengue, dans les départements et collectivités figurant sur une liste fixée par arrêté du ministre chargé de la santé.
• Diphtérie.
• Encéphalite à tiques.
• Fièvres hémorragiques africaines.
• Fièvre jaune.
• Fièvre typhoïde et fièvres paratyphoïdes.
• Hépatite aiguë A.
• Infection aiguë symptomatique par le virus de l'hépatite B (transmission nosocomiale).
• Infection par le VIH quel qu'en soit le stade (procédure spéciale initiée par le laboratoire).
• Infection invasive à méningocoque.
• Légionellose.
• Listériose.
• Orthopoxviroses dont la variole.
• Paludisme autochtone.
• Paludisme d'importation dans les départements d'outre-mer.
• Peste.
• Poliomyélite.
• Rage.
• Rougeole.
• Rubéole.
• Schistosomiase (bilharziose) urogénitale autochtone.
• Suspicion de maladie de Creutzfeldt-Jakob et autres Encéphalopathies subaiguës spongiformes transmissibles humaines.
• Tétanos.
• Toxi-infection alimentaire collective.
• Tuberculose.
• Tularémie.
• Typhus exanthématique.
• West nile virus.
• Zika.

Liste des maladies non infectieuses :

• Mésothéliomes.
• Saturnisme chez les enfants mineurs.

Références:
     Article R. 3113-1, R. 3113-2, R. 3113-5, D. 3113-6, D. 3113-7 du Code de la santé publique.
     Arrêté du 22 août 2011 relatif à la notification obligatoire des maladies infectieuses et autres maladies mentionnées à l'article D. 3113-7 du code de la santé publique.
     Site Santé Publique France : https://www.santepubliquefrance.fr/maladies-a-declaration-obligatoire/liste-des-maladies-a-declaration-obligatoire.