Maladies à
déclaration obligatoire
[Québec]
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Liste des maladies à déclaration obligatoire (MADO) au Québec. Le formulaire AS-770 pour la déclaration est disponible sur http://www.msss.gouv.qc.ca/sujets/santepub.
Maladies à surveillance extrême :
À déclarer d'urgence par téléphone ou par télécopieur simultanément au directeur national de santé publique et au directeur
de santé publique de votre territoire et à confirmer par écrit dans les 48 heure.
- Botulisme.
- Choléra.
- Fièvre jaune.
- Fièvres hémorragiques virales (ex.: fièvre Ébola, fièvre de Marburg, fièvre de Crimée-Congo, fièvre de Lassa).
- Maladie du charbon (anthrax).
- Peste
- Variole
Maladies, infections et intoxications à déclaration obligatoire :
À déclarer dans les 48 heures au directeur de santé publique de votre région.
- Amiantose.
- Angiosarcome du foie.
- Asthme dont l'origine professionnelle a été confirmée par un Comité spécial des maladies professionnelles pulmonaires.
- Atteinte broncho-pulmonaire aiguë d'origine chimique (bronchiolite, pneumonite, alvéolite, bronchite, syndrome d'irritation bronchique ou œdème pulmonaire).
- Atteinte des systèmes cardiaque, gastro-intestinal, hématopoïétique, rénal, pulmonaire ou neurologique lorsque le médecin a des motifs sérieux de croire que cette atteinte est consécutive à une exposition chimique d'origine environnementale ou professionnelle par les :
- Alcools (ex. : alcool isopropylique, alcool méthylique).
- Aldéhydes (ex. : formaldéhyde).
- Cétones (ex. : acétone, méthyle éthyle cétone).
- Champignons (ex. : amanites, clitocybes).
- Corrosifs (ex. : acide fluorhydrique, hydroxyde de sodium).
- Esters (ex. : esters d'acides gras éthoxylés).
- Gaz et asphyxiants (ex. : monoxyde de carbone, hydrogène sulfuré, acéthylène).
- Glycols (ex. : éthylène glycol).
- Hydrocarbures et autres composés organiques volatils (ex. : aliphatique, aromatique, halogéné, polycyclique).
- Métaux et métalloïdes (ex. : plomb, mercure).
- Pesticides (ex. : insecticides organophosphorés et carbamates).
- Plantes (ex. : datura, stramoine, digitale)
- Babésiose.
- Bérylliose.
- Brucellose.
- Byssinose.
- Cancer du poumon lié à l'amiante, dont l'origine professionnelle a été confirmée par un Comité spécial des maladies professionnelles pulmonaires.
- Chancre mou.
- Coqueluche.
- Diphtérie.
- Éclosion à entérocoques résistants à la vancomycine (ERV).
- Éclosion au Staphylococcus aureus résistant à la méthicilline (SARM).
- Encéphalite virale transmise par arthropodes (ex.: VNO, Encéphalite de St-Louis).
- Fièvre Q.
- Fièvre typhoïde ou paratyphoïde.
- Gastro-entérite épidémique d'origine indéterminée.
- Granulome inguinal.
- Hépatites virales (ex. : VHA, VHB, VHC).
- Infection à Chlamydia trachomatis.
- Infection à Hantavirus.
- Infection à Plasmodium (malaria).
- Infection gonococcique.
- Infection invasive à Escherichia coli.
- Infection invasive à Hæmophilus influenzæ.
- Infection invasive à méningocoques.
- Infection invasive à streptocoques du groupe A.
- Infection invasive à Streptococcus pneumoniæ (pneumocoque).
- Infection par le VIH seulement si la personne infectée a donné ou reçu du sang, des produits sanguins, des organes ou des tissus.
- Infection par le virus du Nil occidental.
- Légionellose.
- Lèpre.
- Lymphogranulomatose vénérienne.
- Maladie de Chagas.
- Maladie de Creutzfeldt-Jakob et ses variantes.
- Maladie de Lyme.
- Mésothéliome.
- Oreillons.
- Paralysie flasque aiguë.
- Poliomyélite.
- Psittacose.
- Rage.
- Rougeole.
- Rubéole.
- Rubéole congénitale.
- Sida : seulement si la personne atteinte a donné ou reçu du sang, des produits sanguins, des organes ou des tissus.
- Silicose.
- Syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS).
- Syphilis.
- Tétanos.
- Toxi-infection alimentaire et hydrique.
- Trichinose.
- Tuberculose (Traitement obligatoire).
- Tularémie.
- Typhus.
Liste des renseignements à fournir pour déclarer une MADO à la direction de santé publique selon l'article 6 du Règlement ministériel d'application de la Loi sur la santé publique :
- le nom de la MADO ;
- le nom, le sexe, l'occupation, la date de naissance, l'adresse incluant le code postal, le numéro de téléphone et le numéro d'assurance maladie de la personne atteinte ;
- la date du début de la maladie ;
- la date des prélèvements et le(s) nom(s) des laboratoire(s) qui procèderont aux analyses le cas échéant ;
- pour les infections transmissibles par les produits humains (cf liste) : les informations sur les dons de sang, d'organes ou de tissus faits par la personne atteinte et les informations sur le sang, les produits sanguins, les organes ou les tissus reçus par la personne atteinte ;
- pour la déclaration d'un cas de syphilis : information sur le stade de la maladie (primaire, secondaire, latente de moins ou plus d'un an, congénitale, tertiaire ou d'une autre forme) ;
- l'information sur le médecin qui fait la déclaration (nom, numéro de permis d'exercice, numéros de téléphone où il peut être re joint) ;
- la date de la déclaration.
Références:
Règlement d'application de la Loi sur la santé publique, R.Q. c. S-2.2, r. 1, article 2.
Santé et Services sociaux du Québec: http://www.msss.gouv.qc.ca/professionnels/mado.